Réglementation du pilotage de drones (9e édition)

L’aéromodélisme regroupe toutes les disciplines qui ont pour but de faire voler un aéromodèle, véritable machine volante en réduction. Cet aéromodèle pourra prendre la forme d’un avion, d’un planeur, d’un hélicoptère, d’une montgolfière, pour les types de machines les plus courantes… Mais il pourra aussi être le fruit de l’imagination… ou être la réplique d’un engin volant existant ou ayant existé. On parle dans ce cas de maquette volante.
Le drone est un aéromodèle télécommandé, c’est-à-dire sans pilote à bord. Il embarque une charge utile qui lui permet de réaliser des missions diverses et variées : surveillance, renseignement, cartographie, transport, vidéo.
Depuis plus de vingt ans maintenant, les drones ont été développés et utilisés en France dans un cadre militaire, pour des missions de surveillance et de renseignement. La technologie des drones a été adaptée depuis quelques années au secteur civil.
L’utilisation anarchique dans le secteur civil des drones a nécessité une évolution réglementaire de ce type d’aéronefs au-delà de l’utilisation ludique des aéromodèles dans le cadre historique de l’aéromodélisme.
Ce fascicule vous permettra de connaître le cadre juridique de l’utilisation de votre drone.

Introduction
CHAPITRE I : Définitions
Chapitre II : Réglementation européenne des UAS
CHAPITRE III : Catégorie d’exploitation ouverte Sous catégorie d’exploitation
CHAPITRE IV : Classes d’aéronefs télépilotés
Chapitre V : Le Pilote en catégorie ouverte
Chapitre VI : Utilisation de l’espace aérien
CHAPITRE VII : Condition d’utilisation
Chapitre VIII : Activités particulières
Annexe 1 Notice signalement électronique
Réponses des Quiz
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