Réglementation du pilotage de drones (7e édition)

L’aéromodélisme regroupe toutes les disciplines qui ont pour but de faire voler un aéromodèle, véritable machine volante en réduction. Cet aéromodèle pourra prendre la forme d’un avion, d’un planeur, d’un hélicoptère, d’une montgolfière, pour les types de machines les plus courantes… Mais il pourra aussi être le fruit de l’imagination… ou être la réplique d’un engin volant existant ou ayant existé. On parle dans ce cas de maquette volante.

Le drone est un aéromodèle télécommandé, c’est-à-dire sans pilote à bord. Il embarque une charge utile qui lui permet de réaliser des missions diverses et variées : surveillance, renseignement, cartographie, transport, vidéo.

Depuis plus de vingt ans maintenant, les drones ont été développés et utilisés en France dans un cadre militaire, pour des missions de surveillance et de renseignement. La technologie des drones a été adaptée depuis quelques années au secteur civil.

L’utilisation anarchique dans le secteur civil des drones a nécessité une évolution réglementaire de ce type d’aéronefs au-delà de l’utilisation ludique des aéromodèles dans le cadre historique de l’aéromodélisme.

Ce fascicule vous permettra de connaître le cadre juridique de l’utilisation de votre drone.

Table des matières

Introduction

CHAPITRE I. Définitions

Chapitre II. La machine

Transport de batteries par avion

CHAPITRE III. Aéromodélisme : modèles réduits et drones de loisirs

CHAPITRE IV. Le pilote

Chapitre V. Utilisation de l’espace aérien

Survol des obstacles artificiels

Priorité aux aéronefs habités

Prévention des abordages entre aéronefs télépilotés

CHAPITRE VI. Conditions de vol

Cas d’un véhicule à l’arrêt

Déplacements du télépilote

Largages multiples

Chapitre VII. Activités particulières
Chapitre VIII. Réglementation européenne des drones
Sous-catégorie A1?: drones de moins de 900?g
Sous-catégorie A2?: drones de moins de 4?kg
Sous-catégorie A3?: drones de moins de 25?kg

Annexe 1

Réponses des Quiz

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